Ville de Sainte-Adèle
  • Hôtel de Ville
  • Le Conseil
  • Les Départements
  • Emplois
    		•


    Cliquez sur le pour ouvrir le dossier
    Cliquez sur le pour fermer le dossier
    Tous les liens ci-dessous sont en format PDF.


    Si vous n’avez pas le logiciel Acrobat Reader, cliquez ici pour télécharger
    la dernière version gratuite d’Adobe Acrobat Reader.


    -
    • 1. RÈGLEMENTS D'URBANISME (zonage, construction, …)
    +
    • Règlement de construction 1000-1999-C
    +
    • Règlement de lotissement 1000-1999-L
    +
    • Règlement de zonage 1000-1999-Z
    +
    • Règlement sur le plan d’urbanisme 1000-1999-PU
    +
    • Règlement sur les dérogations mineures 1000-1999-DM
    +
    • Règlement sur les permis et certificats 1000-1999-PC
    +
    • Règlement sur les pesticides 1026-2003
    +
    • Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale 1000-1999-PIIA
    +
    • Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble
    -
    • 2. RÈGLEMENTS DIVERS
     Règlement 1092-2007 - Vidange des boues de fosses septiques
     Règlement 1125-2009 sur la gestion des matières résiduelles
     Règlement sur les nuisances 944-1998
    -
    • 3. FORMULAIRE DE DEMANDE DE PERMIS et AUTRES (rénovation, agrandissement, enseigne, …)
    +
    • Demandes de permis et de certificats
    +
    • Demandes diverses
    +
    • 4. BROCHURES D'INFORMATIONS SUR LA REGLEMENTATION MUNICIPALE
          (piscines, bâtiments accessoires, sommets de montagne, …)
    -
    • 5. PUBLICATIONS DIVERSES (milieux humides, les algues bleues, …)
    +
    • Aménagement et urbanisme
    +
    • Architecture et partimoine
    +
    • Environnement
    +
    • Hydro-Québec
    +
    • Lois, règlements et politiques
    -
    • 6. GUIDES et DEVIS TECHNIQUES (secteurs PIIA, centre-ville, …)
    +
    • a- Guide architecturale – PIIA secteur central
     b- Guide architecturale - PIIA secteur Country Club
     c- Devis relatifs aux sentiers de ski de fond versus les projets de lotissement
    • 7. COMMUNIQUES
    -
    • 8. LIENS INTERNET
     Abrinord - Agence de bassin versant de la rivière du nord
     CRE Laurentides
     CRE Laurentides Trousse des lacs
     Canards Illimités Canada La société de conservation
     Centre Québécois du développement durable
     Centre d'expertise hydrique du Québec (CEHQ)
     Centre local de développement des Pays-d'en-Haut
     Fondation de la faune du Québec
     Gestion du domaine hydrique de l'État
     Hydro-Québec
     Institut de la statistique du Québec
     La Pépinière Rustique
     La réforme cadastrale - MRNF
     Loisirs Laurentides
     MRC Les Pays-d'en-Haut - CLD des Pays-d'en-Haut
     Ministère de la Justice - Les rapports de voisinage
     Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
     Ministère du Développement durable, de l'Environnement et de
     Minsitère du Transports Québec
     Procédure du don écologique au Québec - Environnement Canada
     Publications du Québec éditeur officiel
     Pêches et Océans Canada
     RAPPEL
     Registre foncier du Québec
     Régie du bâtiment du Québec
     Société d'aide au développement des collectivités, Financeme
     Transports Québec Carte routière


    Cliquez sur le pour ouvrir le dossier
    Cliquez sur le pour fermer le dossier


    Accueil  ~  Hôtel de ville  ~  Affaires  ~  Tourisme  ~  Vivre à Sainte-Adèle  ~  Contact ~  Bottin des employés  ~  Haut de la page
    Production: Conception création de site: Gestion Génique Inc.
    Réalisation WEB: Kioza Concept Design Inc.
    Tous droits réservés © 2004 (Ville de Sainte-Adèle)
    		  *  Cliquez sur ces liens pour ouvrir et imprimer les formulaires en format PDF.
    Si vous n’avez pas le logiciel Acrobat Reader, cliquez ici pour télécharger
    la dernière version gratuite d’Adobe Acrobat Reader.