Ville de Sainte-Adèle
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    Tous les liens ci-dessous sont en format PDF.


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    • 1. RÈGLEMENTS D'URBANISME (zonage, construction, …)
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    • Règlement de construction 1000-1999-C
     Texte du règlement
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    • Règlement de lotissement 1000-1999-L
     Texte du règlement
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    • Règlement de zonage 1000-1999-Z
     a- Texte du règlement
     b- Grilles des usages et normes
     c- Plan de zonage
     d- Plan de la zone inondable - Rivière du Nord
     e- Plan des sommets de montagne
     f- corridors de bruit - Autoroute 15
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    • Règlement sur le plan d’urbanisme 1000-1999-PU
     a- Texte du règlement
     b- Plan des grandes affectations 1000-1999-PU-01
     c- Plan des grandes affectations 1000-1999-PU-02
     d- Plan secteur central
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    • Règlement sur les dérogations mineures 1000-1999-DM
     Texte du règlement
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    • Règlement sur les permis et certificats 1000-1999-PC
     Texte du règlement
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    • Règlement sur les pesticides 1026-2003
     a- Texte du règlement
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    • Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale 1000-1999-PIIA
     a- Texte du règlement
     b- Plan des secteurs visés
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    • Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble
     Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble
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    • 2. RÈGLEMENTS DIVERS
     Règlement 1092-2007 - Vidange des boues de fosses septiques
     Règlement 1125-2009 sur la gestion des matières résiduelles
     Règlement sur les nuisances 944-1998
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    • 3. FORMULAIRE DE DEMANDE DE PERMIS et AUTRES (rénovation, agrandissement, enseigne, …)
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    • Demandes de permis et de certificats
     Abattage d'arbres
     Abattage d'arbres / chemin d'accès
     Affaires
     Agrandissement mineur
     Ajout de logement
     Bâtiment accessoire
     Carrière / Sablière
     Changement d'usage
     Clôture / muret commercial
     Construction & agrandissement majeur
     Construction provisoire ou temporaire
     Coupe d'assainissement
     Déblai / remblai
     Démolition
     Déplacement de bâtiment
     Enseigne
     Galerie / terrasse
     Installation sanitaire
     Piscine
     Puits
     Renouvellement de permis ou de certificat
     Rive et littoral (ouvrage)
     Rénovation
     Stationnement Chargement / Déchargement
     Vente de garage
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    • Demandes diverses
     Attestation de la conformité du projet aux règlements municipaux
     Dérogation mineure
     Formulaire de déclaration d'occupation concernant la vidange des fosses septiques
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    • 4. BROCHURES D'INFORMATIONS SUR LA REGLEMENTATION MUNICIPALE
          (piscines, bâtiments accessoires, sommets de montagne, …)
     Bâtiments accessoires
     Clôtures, haies, murets et murs de soutènement
     Dérogations mineures
     Piscines privées
     Plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
     Protection des sommets de montagne
     Rives et littoral des lacs, cours d'eaux et milieux humides
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    • 5. PUBLICATIONS DIVERSES (milieux humides, les algues bleues, …)
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    • Aménagement et urbanisme
     MAMR- Guide des bonnes pratiques - Résidences privées pour personnes âgées
     MAMR- La prise de décision en urbanisme
     MAMROT- Guide des bonnes pratiques - La réduction des émissions de gaz à effet de serre et l'aménagement du territoire
     MDDEP- Planifier un projet domiciliaire
     MRC- Schéma d'aménagement et développement
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    • Architecture et partimoine
     CCL- Guide d'information et de référence en patrimoine bâti
     Régie du bâtiment - info sécurité - Bars & Restaurants
     Régie du bâtiment - liste des bâtiments ou équipements desti...
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    • Environnement
     (CRE Laurentides) Au menu - un régime faible en azote et phosphore
     (CRE Laurentides) EAUsez savoir EAUsez agir - guide des végétaux ...
     (CRE Laurentides) Jardiner, une assurance santé
     (CRE Laurentides) La bande riveraine - bouclier des lacs
     (CRE Laurentides) Naviguez-vous santé
     (CRE Laurentides) Programme Bleu-Laurentides
     (MDDEP) 1000&1 raisons de protéger les rives et le littoral
     (MDDEP) Barrages à faible contenance
     (MDDEP) Entrepreneurs - Avant d'intervenir près d'un lac, co
     (MDDEP) Formulaire demande de certificat d'autorisation - LQ.pdf
     (MDDEP) Guide d'identification - cyanobactérie
     (MDDEP) Guide traitement des eaux usées (règlement Q-2,r.8)
     (MDDEP) Les cyanobactéries dans l'eau - Que faire
     (MDDEP) Ligne des hautes eaux - Mieux comprendre pour mieux
     (MDDEP) Liste des plantes en milieu humide
     (MDDEP) Schéma décisionel cours d'eau - autorisations
     (MDDEP) Techniques de régénération des rives
     (MDDEP) Traitement des demandes d'autorisation des projets -
     (MDDEP) Traitement des plaintes à caractère environnemental
     (MRC) Plan de gestion des matières résiduelles
     (MRNF) Guide - L'aménagement de ponts et ponceaux en milieu
     (MRNF) Le poisson dans tous ses habitats
     (MRNF) Sainte pratique - voirie forestière et installation de ponceaux
     (Océans et Pêches Canada) L'ABC des rivages-Guide d'aménagem
     (RAPPEL) Fiche technique - Des comportements pour un lac en
     (RAPPEL) Fiche technique - Faut-il mépriser les plantes aquatiques ?
     (RAPPEL) Fiche technique - L'eutrophisation de nos plans d'eau
     (RAPPEL) Fiche technique - L'oxygène de l'eau
     (RAPPEL) Fiche technique - La chlorophylle a
     (RAPPEL) Fiche technique - La transparence de l'eau
     (RAPPEL) Fiche technique - Le bassin versant
     (RAPPEL) Fiche technique - Le cachet naturel, la plus-value
     (RAPPEL) Fiche technique - Le phosphore
     (RAPPEL) Fiche technique - Le spectre UV, l'empreinte de l'eau
     (RAPPEL) Fiche technique - Les algues, sont-elles nuisibles
     (RAPPEL) Fiche technique - Les matières en suspension
     (RAPPEL) Fiche technique - Les sédiements, c'est quoi
     (RAPPEL) Fiche technique - Pour une gestion globale et collective de notre eau
     (RAPPEL) Fiche technique - Un poisson, un milieu de vie
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    • Hydro-Québec
     (Hydro-Québec) Guide des bonnes pratiques - Intégration visuelle des installations de branchement aux bâtiments résidentiels
     (Hydro-Québec) Guide des bonnes pratiques - Lotissement et réseaux de distribution souterrains
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    • Lois, règlements et politiques
     (MAMR) Loi sur les compétences municipales
     (MDDEP) Loi sur la Qualité de l'environnement
     (MDDEP) Loi sur le régime des eaux
     (MDDEP) Loi sur les espèces menacées ou vulnérables
     (MDDEP) Loi sécurité des barrages
     (MDDEP) Politique protection des rives, du littoral et plaines innondables
     (MDDEP) Règlement relatif à l'application de la Loi sur la qualité de l'environnement
     (MDDEP) Règlement sur la qualité de l'eau des piscines et autres bassins artificiels
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    • 6. GUIDES et DEVIS TECHNIQUES (secteurs PIIA, centre-ville, …)
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    • a- Guide architecturale – PIIA secteur central
    Plan des secteurs visés Plan des secteurs visés
     zone Caa-10 – secteur de transition
     zone Caa-4 – secteur de transition
     zone Caa-6 – secteur de grande implantation
     zones Ccv-2 et Ccv-3 – secteur centre-ville
     zones Ct-2, Ct-3 et Ct-4 – secteur villageois
     b- Guide architecturale - PIIA secteur Country Club
     c- Devis relatifs aux sentiers de ski de fond versus les projets de lotissement
    • 7. COMMUNIQUES
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    • 8. LIENS INTERNET
     Abrinord - Agence de bassin versant de la rivière du nord
     CRE Laurentides
     CRE Laurentides Trousse des lacs
     Canards Illimités Canada La société de conservation
     Centre Québécois du développement durable
     Centre d'expertise hydrique du Québec (CEHQ)
     Centre local de développement des Pays-d'en-Haut
     Fondation de la faune du Québec
     Gestion du domaine hydrique de l'État
     Hydro-Québec
     Institut de la statistique du Québec
     La Pépinière Rustique
     La réforme cadastrale - MRNF
     Loisirs Laurentides
     MRC Les Pays-d'en-Haut - CLD des Pays-d'en-Haut
     Ministère de la Justice - Les rapports de voisinage
     Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
     Ministère du Développement durable, de l'Environnement et de
     Minsitère du Transports Québec
     Procédure du don écologique au Québec - Environnement Canada
     Publications du Québec éditeur officiel
     Pêches et Océans Canada
     RAPPEL
     Registre foncier du Québec
     Régie du bâtiment du Québec
     Société d'aide au développement des collectivités, Financeme
     Transports Québec Carte routière


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